Enregistrer un dossier sur Peppol
Inscrire un dossier sur le réseau Peppol via le point d'accès B2Brouter, lever les blocages éventuels, suivre le statut et supprimer l'enregistrement.
Peppol est le réseau européen d'échange de factures électroniques structurées. Pour y être joignable, une entreprise doit être inscrite auprès d'un point d'accès. NovaFisko réalise cette inscription pour vos dossiers via le point d'accès B2Brouter, depuis l'onglet Peppol.
À ce stade, l'onglet Peppol gère l'enregistrement du dossier, ses options de transport, le catalogue des documents et l'annuaire. L'émission de factures depuis NovaFisko et l'arrivée automatique des factures reçues dans l'onglet Documents sont à venir.
Avant de commencer
L'enregistrement utilise les données de la fiche du dossier. Vérifiez dans l'onglet Paramètres :
- le numéro de TVA ou le numéro d'entreprise : il sert à construire l'identifiant Peppol. Pour une entreprise belge, l'identifiant prend la forme
0208:suivi du numéro d'entreprise à dix chiffres ; - l'adresse complète : rue, code postal et localité ;
- une adresse e-mail de contact.
Si un élément manque, l'onglet Peppol l'indique dans le bloc À corriger avant l'enregistrement, avec un bouton Ouvrir les paramètres.
| Blocage affiché | Que faire |
|---|---|
| Numéro de TVA manquant | Complétez la fiche du dossier. |
| Numéro de TVA ou d'entreprise invalide pour le pays du dossier | Corrigez le numéro ou le pays. |
| Adresse manquante | Renseignez rue, code postal et localité. |
| E-mail de contact manquant | Vous pourrez le saisir dans la fenêtre d'enregistrement. |
| Fournisseur Peppol non configuré sur la plateforme | Contactez l'administrateur de la plateforme. |
| Pays non pris en charge | L'inscription n'est pas possible pour ce pays. |
Enregistrer le dossier
- Ouvrez le dossier, puis l'onglet Peppol. Le bloc Statut du dossier indique Non enregistré.
- Cliquez sur Enregistrer sur Peppol.
- La fenêtre récapitule le Dossier, le N° TVA, l'Identifiant qui sera créé et l'Adresse. Vérifiez chaque ligne.
- Saisissez ou corrigez l'E-mail de contact et, si vous le souhaitez, le Téléphone.
- Laissez les Options avancées telles quelles, sauf besoin particulier (voir ci-dessous).
- Cliquez sur Enregistrer.
En arrière-plan, NovaFisko recherche un compte B2Brouter existant pour ce numéro, le réutilise ou en crée un, active le transport Peppol avec l'identifiant du dossier, puis vérifie la publication dans l'annuaire du réseau (SMP). Les coordonnées de contact saisies sont mémorisées dans les paramètres du dossier pour les prochaines opérations.
Options avancées
| Option | Effet |
|---|---|
| Arrondir les lignes avant la somme | Arrondit chaque ligne à deux décimales avant de totaliser. |
| Appliquer la TVA par ligne | Calcule la TVA ligne par ligne plutôt que sur le total par taux. |
| Enregistré pour la taxe sur l'emploi | Option propre à certains pays. Laissez désactivé en Belgique. |
Suivre le statut
| Statut | Signification |
|---|---|
| Non enregistré | Aucune inscription pour ce dossier. |
| En attente | L'inscription est créée, la publication sur le réseau est en cours. |
| Actif | Le dossier est joignable sur Peppol. |
| Inactif | Le transport est désactivé : le dossier n'est plus publié. |
| Erreur | La dernière opération a échoué. Le motif figure sous Dernière erreur. |
| Géré par Novadesko | L'inscription existe déjà et se pilote ailleurs. Voir Déjà enregistré ailleurs. |
| Supprimé | L'inscription a été annulée. |
Le bloc de statut affiche aussi l'Identifiant participant (avec un bouton Copier), le Compte B2Brouter, l'indication Publié sur le SMP et la date du Dernier contrôle. Le bloc Point d'accès donne le fournisseur et l'hôte SMP. Pour forcer une nouvelle vérification, actualisez le statut.
Après un enregistrement, le statut peut rester quelques instants En attente. Actualisez : dès que la publication est confirmée, il passe à Actif.
Supprimer l'enregistrement
- Dans l'onglet Peppol, cliquez sur Supprimer l'enregistrement.
- Choisissez la Raison de la suppression : trop cher, pris en charge par le comptable, ou autre. Pour « Autre », précisez la raison.
- Lisez l'avertissement, puis cliquez sur Continuer.
- Confirmez une seconde fois avec Supprimer définitivement.
L'identifiant est d'abord désinscrit du réseau, puis le compte B2Brouter est archivé. L'opération est irréversible et tracée dans l'historique du dossier.
Après la suppression, les factures électroniques ne sont plus reçues sur ce dossier. Le numéro d'entreprise reste réservé quelques minutes chez B2Brouter : si une nouvelle inscription échoue avec le message « Un compte B2Brouter existe déjà pour ce numéro d'entreprise », réessayez un peu plus tard.
En cas d'échec
- B2Brouter est injoignable : réessayez dans quelques instants.
- B2Brouter a refusé l'opération : le message du fournisseur est affiché tel quel. Le bloc Journal des appels, en bas de l'onglet, liste les derniers échanges avec leur statut et leur durée.
- L'identifiant Peppol est déjà enregistré pour un autre dossier : le même numéro d'entreprise est inscrit depuis un autre dossier NovaFisko. Supprimez d'abord l'autre inscription.