Listing clients
Établir le listing annuel des clients assujettis belges, contrôler les montants et générer le fichier XML pour Intervat.
Chaque année, tout assujetti belge doit communiquer à l'administration la liste de ses clients assujettis belges auxquels il a livré des biens ou fourni des services pour plus de 250 € hors TVA. NovaFisko établit ce listing à partir des écritures de vente et produit le fichier XML à déposer sur Intervat avant le 31 mars de l'année suivante.
Afficher le listing
- Ouvrez l'onglet TVA.
- Choisissez l'année concernée.
- Descendez jusqu'à la section Listing clients annuel.
| Colonne | Contenu |
|---|---|
| N° TVA | Numéro de TVA belge du client. |
| Client | Nom du client. |
| Chiffre d'affaires | Total hors TVA facturé sur l'année, notes de crédit déduites. |
| TVA | Total de la TVA facturée. |
| À déclarer | Coché si le chiffre d'affaires dépasse 250 €. Sinon : « sous le seuil ». |
La ligne Total additionne le chiffre d'affaires et la TVA de tous les clients listés. Si aucun client assujetti belge n'apparaît sur l'année, l'écran indique « Aucun client assujetti belge sur cette année. »
Comment le listing est calculé
- NovaFisko prend toutes les écritures des journaux de ventes et de notes de crédit de ventes dont la date tombe dans l'année civile.
- Les écritures extournées sont exclues.
- Seuls les clients dont le numéro de TVA commence par BE sont retenus.
- Pour chaque écriture, le chiffre d'affaires est la somme des bases hors TVA des lignes ; la TVA est celle des lignes des comptes 451.
- Une note de crédit vient en déduction.
- Les montants sont regroupés par numéro de TVA.
- Un client est « à déclarer » lorsque son chiffre d'affaires dépasse 250 €.
Le listing regroupe par numéro de TVA, pas par fiche. Deux fiches clients portant le même numéro de TVA sont additionnées sur une seule ligne, sous le nom de la première rencontrée.
Contrôler avant de déposer
Le listing reflète la qualité des fiches clients. Faites ces vérifications :
- Numéros de TVA. Un client assujetti sans numéro de TVA sur sa fiche n'apparaît pas dans le listing. Parcourez la liste des clients dans Tiers et complétez les numéros manquants ; utilisez Vérifier VIES en cas de doute.
- Clients sous le seuil. Les lignes « sous le seuil » sont affichées pour information mais ne sont pas écrites dans le fichier.
- Rapprochement avec les déclarations. Le total du listing doit être cohérent avec les ventes belges déclarées en grilles 00, 01, 02, 03 et 45 sur l'année, diminuées des ventes à des particuliers et à des clients sans numéro de TVA.
- Exercice décalé. Le listing suit toujours l'année civile, même si l'exercice comptable est décalé.
Une vente à un client assujetti encodée sans tiers, ou sur une fiche sans numéro de TVA, manquera au listing. Le point de contrôle « Fournisseurs sans n° TVA » de l'onglet Qualité ne couvre que les fournisseurs : pour les clients, le contrôle est à faire dans l'onglet Tiers.
Générer le fichier XML
- Dans la section du listing, cliquez sur XML Intervat.
- Le fichier est téléchargé sous le nom
listing_clients_CODE_ANNÉE.xml.
Le fichier est un envoi ClientListingConsignment qui contient :
| Élément | Valeur |
|---|---|
| Référence du déclarant | NOVAFISKO-LC- suivi de l'année. |
| Nombre de clients | Le nombre de clients au-dessus du seuil. |
| Totaux | Somme des chiffres d'affaires et somme des montants de TVA. |
| Déclarant | Numéro de TVA et dénomination du dossier, e-mail du cabinet. |
| Période | L'année. |
| Clients | Pour chacun : numéro de TVA belge sans préfixe, chiffre d'affaires, TVA. |
<ns2:Client SequenceNumber="1">
<ns2:CompanyVATNumber issuedBy="BE">0428759497</ns2:CompanyVATNumber>
<ns2:TurnOver>12500.00</ns2:TurnOver>
<ns2:VATAmount>2625.00</ns2:VATAmount>
</ns2:Client>
Chaque génération du fichier est inscrite dans l'activité du dossier.
Déposer le listing
- Connectez-vous à Intervat et choisissez le dépôt du listing clients par fichier XML.
- Sélectionnez le fichier et contrôlez le récapitulatif : nombre de clients et totaux.
- Signez, envoyez et conservez l'accusé de réception.
NovaFisko ne transmet rien lui-même à l'administration.
Listing néant
Si le dossier n'a aucun client assujetti belge au-dessus du seuil, le listing est « néant ». Il se signale sur Intervat, dans la dernière déclaration périodique de l'année ou par un listing néant, selon la procédure en vigueur. Le fichier de déclaration périodique produit par NovaFisko porte la mention de listing néant à « NO » : indiquez donc le néant directement sur Intervat.
Consultez le listing dès le mois de décembre : vous aurez le temps de compléter les numéros de TVA manquants avant l'échéance du 31 mars.
Exporter le listing
Le listing clients est aussi disponible dans l'onglet Exports en PDF, Excel et CSV, et il fait partie du dossier complet de l'exercice, dans le répertoire TVA.